Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site actinessmethode.com :
Identification de l'éditeur
- Raison sociale
- Dragan Stancic, entreprise individuelle
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- SIRET
- 534 529 441 00022
- Code APE
- 8559B (Autres enseignements)
- N° TVA intracommunautaire
- TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (régime de la franchise en base)
- Siège social
- [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE À RENSEIGNER] · 75000 Paris · France
- Directeur de la publication
- Dragan Stancic, fondateur
- contact@actinessmethode.com
- Téléphone
- +33 6 58 07 02 58
Hébergeur du site
Hébergement
- Société
- Vercel Inc.
- Siège
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
- Datacenters
- Réseau global (CDN). Les données utilisateurs sont stockées en Europe (Francfort, FRA1).
Propriété intellectuelle & Marque INPI
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, vidéos, charte graphique, logo, méthodologie présentée) est la propriété exclusive de Dragan Stancic, sauf mention contraire.
Protection officielle de la marque ACTINESS®
- Marque
- ACTINESS® — marque figurative française (logo + texte intégré)
- N° d'enregistrement
- INPI 5262837
- Date de dépôt
- 28 mai 2026
- Classes Nice
- Classe 41 (éducation, formation, activités sportives et culturelles) & Classe 44 (services médicaux, soins de santé mentale, médecine alternative)
- Durée
- 10 ans renouvelables
- Dépôt e-Soleau
- n° DSO2026016780 (7 mai 2026) — protège le contenu intellectuel de la méthode (Manuel de Référence, protocole « Parasitage de l'analyse », score ACTINESS /100, plans préconstruits). Validité 5 ans renouvelables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre informatif. Elles ne sauraient se substituer à un avis médical individualisé. Les utilisateurs sont invités à consulter un professionnel de santé avant d'entreprendre tout programme de remise en mouvement, en particulier en cas de pathologie connue, de grossesse, ou de doute sur leur condition physique.
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Droit applicable et juridiction compétente
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Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à : contact@actinessmethode.com